Simulation nouveau relevé de vente avec la pêche durable
Date : 06/12/2007 Vendeur : n° compt.: PORT DE xxxxxxx RELEVE VENDEUR ARMEMENT xxxxxxxxx N° : n° Lot Espèces Tonnage Brut vendus 6 000,00 30 000,00 Code Libellé taxe Base Taux Montant 0109 Redevance équipement 30 000,00 1,5000% 450,00 0110 Remise sur...
Note sur la pêche durable
à Quimper, le 19 décembre 2007 note sur la pêche durable 12 2007 N O T E Mécanisme envisagé par les producteurs : à apparaître sur les bordereaux de ventes effectuées sous les criées : code 0109 : Taxe redevance équipement code 0110 : Remise sur redevance...
Projet du comité de crise du 07.12.07
Comité de crise Quartier du Guilvinec BP 71 – 29730 LE GUILVINEC Tel : 0298581378 – Fax : 0298589097 Email : comigv.peche@wanadoo.fr Le Guilvinec le 7 décembre 2007 A l’attention de Messieurs LIGEARD, MALVEZIN ET AUFFRET. Voici l’état de notre réflexion...
Après les réunions de Paris... la position du comité de Crise
Comité de crise Quartier du Guilvinec BP 71 – 29730 LE GUILVINEC Tel : 0298581378 – Fax : 0298589097 Email : comigv.peche@wanadoo.fr Relevé de conclusion du Comité de crise tenu le samedi 24 novembre 2007 Présents : Phil Moigne, Alain, Jo, Dom, Mélanie,...